Le règlement des écoles maternelles et élémentaires du département du Rhône (daté du 30 Juin 2014) s’applique à l’école élémentaire Louis Pasteur. Il est consultable sur le site de l’inspection académique du Rhône http://www.ia69.ac-lyon.fr  Le présent règlement intérieur est complémentaire : il rappelle les points importants qui permettent de créer des conditions favorables à l’éducation des enfants et stipule les règles de fonctionnement spécifiques à notre école.

1. ADMISSION ET INSCRIPTION DES ELEVES

Les formalités d’inscription et de radiation sont accomplies par toute personne exerçant l’autorité parentale.

Procédure à suivre pour l’inscription :

·   Pré-inscription en mairie

·   Admission définitive par la directrice de l’école sur présentation du livret de famille, du carnet de vaccinations indiquant que toutes les vaccinations obligatoires sont respectées et du certificat d’inscription délivré par la mairie.

Aucune discrimination ne peut être faite pour l'admission dans les classes maternelles et élémentaires pour les enfants des deux sexes, français et étrangers conformément aux principes généraux du droit.

Un certificat de radiation est remis à chaque enfant quittant l’école. Le dossier scolaire est remis aux parents sauf s’ils confient le soin à l’école de le transmettre directement.

2. FREQUENTATION ET OBLIGATIONS SCOLAIRES

Les élèves ont l’obligation de suivre tous les enseignements sans exception. Seront dispensés des séances d’éducation physiques uniquement les élèves munis d’un certificat médical.

Les sorties scolaires font partie intégrante des enseignements et sont obligatoires. La participation des élèves est facultative lorsque les sorties incluent la pause déjeuner ou dépassent les horaires habituels de classe : une assurance « responsabilité civilité et individuelle accident » est alors obligatoire.

En cas de sortie régulière pour des soins ou exceptionnelle, les parents devront compléter une « autorisation de sortie régulière » ou « exceptionnelle ». Celles-ci sont à demander auprès de l’enseignant de l’enfant.

Les absences sont consignées chaque demi-journée dans un registre spécial tenu par l’enseignant, l’enseignante. Toute absence est signalée dans les meilleurs délais par les parents de l’élève, ou par la personne à qui il est confié, qui doivent, dans les quarante-huit heures, en faire connaître les motifs.

A la fin de chaque mois, la directrice d’école signale au DASEN, les élèves dont l’assiduité est irrégulière, c’est-à-dire les élèves ayant manqué la classe sans motif légitime ni excuses valables au moins quatre demi-journées dans le mois.

3. ORGANISATION SCOLAIRE

¦ La semaine scolaire à l’école élémentaire comporte, pour tous les élèves, 24 heures d’enseignement scolaire répartis sur le lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi.

¦ Les activités pédagogiques complémentaires (APC) facultatives peuvent être proposées aux élèves. Elles visent, en groupes restreints, à apporter des aides aux apprentissages, à travailler la méthodologie ou à proposer une activité en lien avec le projet d'école.

¦ Heures du temps scolaire :

Ø  Matin : Accueil à 8H20. Fermeture du portail et entrée en classe à 8H30. Sortie à 11H30.

Ø  Après-midi : Accueil à 13H35. Fermeture du portail et entrée en classe à 13H45. Sortie à 16H.

¦ Les horaires des APC sont définis par chaque enseignant qui demande au préalable une autorisation écrite des parents.

¦ Tout élève se doit de respecter ces horaires et d’arriver à l’heure. En cas de retard, les enfants restent sous la responsabilité des parents tant qu’ils n’ont pas été accueillis dans l’école.

¦ A la sortie, les élèves seront conduits jusqu’au portail par leur enseignant. Les parents ne doivent pas pénétrer dans la cour.

¦ Avant l’ouverture de l’école, et après la sortie des classes, les élèves qui ne sont pas inscrits à un service périscolaire (cantine, garderie, étude) sont sous la responsabilité des parents. Les inscriptions et les modifications aux services périscolaires se font auprès du CATEM et de l’école.

¦Pendant les heures de classe, aucune personne étrangère au corps enseignant ou non autorisée ne sera tolérée dans l’école.

4. SOINS ET MEDICAMENTS

¦ La distribution de médiacments n’est pas autorisée à l’école. Pour des enfants atteints de maladie chronique, un protocole (PAI) est mis en place à la demande des parents en concertation avec les partenaires médiacux et éducatifs concernés.

¦ Pour les enfants reconnus en situation de handicap, un projet personnalisé de scolarisation (PPS) sera mis en place.

¦ Lors des incidents pendant la vie scolaire, les enseignants sont amenés à donner aux enfants les premiers soins et en informeront la famille selon la gravité. En cas d’urgence, le SAMU ou les pompiers sont alertés et la famille est prévenue.

5. COMPORTEMENT ET RESPECT

¦ Les enfants comme leurs familles, doivent s'interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne de l’enseignant, l’enseignante et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux‑ci.

¦ La laïcité est une des valeurs fondatrices de la République. Aussi le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.

¦ Pendant les heures d’école, l’enseignant ne peut sous aucun prétexte être distrait de ses fonctions professionnelles. Les parents pourront rencontrer les enseignants ou la directrice après les heures de classe et après les avoir prévenus de leur visite.

¦ Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres. Un élève ne peut être privé de la totalité de la récréation à titre de punition.

¦ Pendant la récréation, les élèves doivent respecter les règles du permis à points de cour mis en place dans l’école.

¦ Les manquements au règlement intérieur de l’école, et, en particulier, toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou des maîtres peuvent donner lieu à des réprimandes qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles.

¦ Si les manquements au règlement intérieur ou les comportements dangereux persistent, les parents et l’enfant sont reçus par l’enseignant et/ou le directeur pour mettre en place des propositions en vue de remédier au problème. Lorsque le comportement d’un enfant perturbe gravement et de façon durable le fonctionnement de l’école, sa situation doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative, en présence du médecin scolaire et/ou un membre du réseau d’aides spécialisées.

Les enfants ne doivent pas apporter d’objets dangereux à l’école. Les téléphones portables et autres objets électroniques sont interdits à l’école. Les élèves ne doivent pas être en possession d’argent sauf pour le remettre à l’enseignant dans le cadre de financement de sorties et/ou de collectes organisées par l’école. La présence de jeux personnels est une tolérance de la part de l’équipe enseignante qui se réserve le droit d’en interdire certains en cours d’année. Il est conseillé de ne pas apporter d’objets de valeur à l’école. L’école ne pourrait être tenue pour responsable de la perte, du vol ou de la détérioration des objets personnels.

6. PARKING ET ACCES DANS L’ECOLE

  ¦ L’usage du parking est exclusivement réservé aux personnels de l’école.

  ¦ Les entrées et sorties de l’école élémentaire se font uniquement au portail.